Formation certifiante – Certification 14001

Cette étape consistera pour la direction, de savoir sur quoi elle veut porter ses efforts après avoir évalué l’ensemble des impacts réels ou potentiels des activités sur l’environnement. 

Cette politique reflètera l’engagement de la direction pour la protection de l’environnement. Elle devra être disponible pour le publique, communiquée aux personnes travaillant pour l’organisme, voire aux différents partenaires, qu’ils soient institutionnels ou non.

La politique devra être signée par le niveau hiérarchique le plus haut de l’organisation. Elle devra comporter les éléments suivants :

• le principe d’amélioration continue ;
• un engagement de prévention de la pollution ;
• la conformité aux lois et à d’autres règlements ;
• des buts généraux en matière environnementale ;

 – Définition des objectifs, programme environnemental

L’analyse environnementale servira de base sur laquelle se fondera la Direction pour définir des objectifs concrets selon des cibles précises pour diminuer les nuisances à l’environnement.

Ces objectifs et cibles devront être assortis d’un calendrier précisant les délais à respecter pour les atteindre et de critères internes pour le suivi des actions menées. 

Dans cette étape, la conformité aux lois jouera un rôle primordial. La plupart des objectifs seront établis sur cette base, étant donné que les lois environnementales fixent déjà des valeurs limites dans la majeure partie des domaines. 

NOTE : L’entreprise peut être certifiée même si, dans un premier temps, elle n’est pas conforme aux exigences légales. Mais elle doit alors :

• décrire la non-conformité ;
• donner un délai pour y remédier ;
• donner une solution à brève échéance. Exemple : prévoir une consigne pour gérer tout incident lors d’un dépotage, prévoir des matériaux absorbants,…

Le programme comprendra la liste des objectifs, le calendrier de réalisation, l’organisation des ressources humaines et financières ainsi que la définition des responsabilités (qui fait quoi ? comment ? avec quel délai ?).

 – Mise en œuvre et fonctionnement, contrôles

Il s’agira d’analyser les activités associées aux impacts environnementaux de l’entreprise détectés au cours des analyses environnementales et de s’assurer qu’il sont menés de façon à ce que les impacts réels ou potentiels qu’ils induisent soient maîtrisés.

La maîtrise d’un impact potentiel peut comporter un ou plusieurs éléments tels que des dispositifs, des aménagement ou des pratiques. 

Pour chacun des impacts potentiels, il faudra connaître les exigences légales (équipements, formations, valeurs-limites,…) afin de s’y conformer à l’avenir. 

Tout un ensemble de contrôles opérationnels devront être effectués afin de garantir la pérennité de la maîtrise. Par exemple : contrôle régulier de l’étanchéité des rétentions, étalonnage des instruments de contrôle à la station d’épuration,… 

Durant cette étape, les ressources humaines, physiques et financières devront être réunies pour mener à bien l’organisation du management environnemental. 

Ceci comprend : 

• la définition des responsabilités (structure et responsabilité), 
• la formation des collaborateurs (formation, sensibilisation et compétences), 
• la gestion de la documentation (maîtrise de la documentation et documentation du système de management environnemental), 
• la communication (communication) 
• et la capacité de gérer les accidents (préparation et réponse aux situations d’urgence).

 – Audits internes

Un système de management environnemental évolue constamment et l’on doit suivre cette évolution. Il devra donc être mesuré, et amélioré périodiquement, et cela pour quatre motifs principaux :

• tout système structuré a tendance à se détériorer ;
• l’état d’une entreprise change continuellement et le SME doit prendre en compte ces changements ;
• par un phénomène d’inertie, si le SME n’est pas suivi, il perd vite de son efficacité ;
• l’excès de confiance de certains membre de la société peut amener à passer outre les règles définies et à commettre des erreurs.

Pour cela, un contrôle spécifique est requis. Il s’agira d’un audit interne dont les principales fonctions seront d’apprécier l’efficacité du SME, d’en découvrir les éventuels points faibles et de les corriger. Ces audits devront être planifiés. Il pourront être menés par un prestataire extérieur (JMED peut réaliser ces audits, même si il a assisté la mise en place du SME, les personnes chargées de cette mise en place d’une part et de l’audit d’autre part étant distinctes) mais aussi par un membre du personnel de l’entreprise qui aura été formé et qui fera preuve d’objectivité par rapport aux activités auditées (qui ne sera pas impliqué dans les activités auditées). Un calendrier unique d’audits internes sera rédigé.

Les modalités des audits internes seront définies par la direction.

 – Revues de direction

L’évolution de la protection de l’environnement, des méthodologies ou technologies, des produits ainsi que l’exploitation des ressources évoluent constamment et nécessitent de redéfinir les objectifs. 

C’est le principe d’amélioration continue. Tenant compte du résultat de l’audit interne et de tout le cheminement dans son ensemble (dont la mise en place de nouveaux dispositifs et les contrôles réguliers), la direction évaluera le système de management environnemental. 

Elle décidera de lignes directrices importantes, comme par exemple de changer de méthodologie ou de technologie pour telle activité dans des délais précis. Elle déterminera également les mesures qui permettront de remédier aux non-conformités. 

Ensuite, elle mettra à jour son analyse environnementale (qui, rappelons-le, est la première étape du processus de mise en place du SME). Ce qui bouclera le processus d’amélioration continue.

Nous pouvons assister la direction lors des revues de direction, notamment en lui communiquant un document listant les sujets à aborder .